Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.R.S.A.M
lameyrie abdallah

Numéro de dépôt :
3807364
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
C.R.S.A.M de lameyrie abdallah

Présentation de la marque C.R.S.A.M

Déposée le 17 février 2011 par lameyrie abdallah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.R.S.A.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est lameyrie abdallah domicilié(e) 29 PLACE DE L'EGLISE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lameyrie abdallah domicilié(e) 29 PLACE DE L'EGLISE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque C.R.S.A.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807364.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.R.S.A.M est expirée depuis le 17 février 2021.

lameyrie abdallah a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE ARABO MUSULMAN c.r.s.a.m


lameyrie abdallah - 29 PLACE DE L'EGLISE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


lameyrie abdallah - 29 PLACE DE L'EGLISE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.